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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société e-nvictus.

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  • Dénomination sociale : e-nvictus
  • Adresse du siège social :
    • 27 rue des Vignes
    • 75016 Paris – France

La société e-nvictus assure l’exploitation et la gestion du présent site internet.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de la société e-nvictus.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH, société par actions simplifiée, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 10 07 / Site Internet : ovh.com

L’utilisateur du site peut contacter l’hébergeur directement en cas de besoin relatif à l’hébergement technique du site.

4. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, logiciels, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.

e-nvictus s’efforce d’assurer un accès continu au site. Toutefois, l’accès peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute raison technique.

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

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  • les illustrations,
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  • la structure générale du site,
  • ainsi que tout autre contenu diffusé,

sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de e-nvictus ou de leurs auteurs respectifs lorsqu’une autorisation d’exploitation a été accordée.

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6. Responsabilité

e-nvictus met en œuvre tous les moyens raisonnables afin de proposer des informations fiables et régulièrement mises à jour sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent subsister.

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  • le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD),
  • et la loi Informatique et Libertés.

Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation et à la conservation des données personnelles sont détaillées dans la politique de conservation des données ci-dessous.